27 juin 2023
      Conseil municipal

      Demande sub Conseil régional AURA-CAC

      Rapport Exploitation PPP année 15

      Rapport financier PPP année 15

      Ravalement façades demandes contribution

      TLPE Tarifs 2024

      Révision classement sonore des infrastructures

      Annexe Adoption modification simplifiée n°2 du PLU

      Annexe Adoption modification simplifiée n°3 du PLU

      Cession parcelles BL 67,68 et 72 à la SPL Gaïa

      Annexe Rapport Exploitation PPP année 15

      Annexe Rapport financier PPP année 15

      Demande de subventions ANS - Conseil régional

      Défi-Mode demande subvention FRLA

      Taxe d'aménagement modification

      Adoption modification simplifiée n°2 du PLU

      Adoption modification simplifiée n°3 du PLU

      Annexe Cession parcelles BL 67,68 et 72 à la SPL Gaïa

      Tarifs municipaux - Musée

      Tarifs municipaux Animations musée

      Tarifs municipaux régie voirie

      Mise a jour statuts SPL GAIA

      Page de signatures DM n°1 Budget annexe EAU

      Page de signatures DM n°1 Budget annexe ASSAINISSEMENT

      Groupement de commande Travaux voirie

      Marché travaux extension médiathèque

      Annexe Convention Centre de gestion CDG 63

      Mise a jour tableau des effectifs

      Convention prestation Détours

      Tarifs municipaux année scolaire 23-24

      Annexe Mise a jour statuts SPL GAIA

      DM n°1 Budget annexe EAU

      DM n°1 Budget annexe ASSAINISSEMENT

      Annexe Groupement de commande Travaux voirie

      Marché contrat assurances avenant n°2 Lot 1

      Attribution marché éclairage public

      Convention Centre de gestion CDG 63

      Annexe Convention prestation Détours

      Indemnité spéciale fonction filière police

      Consultez la vidéo du Conseil Municipal